MENTIONS LÉGALES
1.Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sealb.fr & www.seal-sealb.eu / Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Création du site Bouveret-Brice.com
Responsable publication : Monsieur Jean-Michel Jeudy ( le président ) – contact.seal.sealb@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster et mise à jour du site après la création de celui-ci: Monsieur Guy Daney de Marcillac
Hébergeur: wix.com – Wix LTD. SA Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site de l' Association: Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort - www.sealb.fr & www.seal-sealb.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de l'association: Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort - www.sealb.fr - www.seal-sealb.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Le site de l'association: Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort - www.sealb.fr & www.seal-sealb.eu est mis à jour régulièrement par monsieur Gérald Pietrek (anciennement m. Guy Daney de Marcillac ( le webmaster hélas décédé ). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site de l'association: Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort -
www.sealb.fr & www.seal-sealb.eu a pour objet :
-
de grouper dans une pensée de décentralisation littéraire les écrivains d’Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort. Mais, dans un esprit d’ouverture, après examen des candidatures, la Société des Écrivains d’Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort s’autorise à accueillir d’éventuels écrivains européens, originaires ou résidents et/ou inspirés par la Région du Grand Est ;
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de favoriser par les contacts l’entraide parmi ses membres : annuaire, rencontres diverses ;
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d’encourager la production littéraire : salons, jurys, prix littéraires et toutes manifestations visant à renforcer l’objet.
Depuis le 12 octobre 1986, la Société des Écrivains d’Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort a une vocation européenne.
Les archives de la Société sont déposées aux Archives Municipales de la Ville de Strasbourg.
Son Siège Social est à Strasbourg, à la Maison des Associations, 1a place des Orphelins.
L' Association:
Société des Ecrivains d'Alsace, de Lorraine et du Territoire de Belfort -
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Toutes les informations indiquées sur le site de l' Association:
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sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de la
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www.sealb.fr & www.seal-sealb.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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10. Les principales lois concernées.
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
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